-
1 liberté de transports maritimes
Dictionnaire de droit français-russe > liberté de transports maritimes
-
2 liberté
fliberté de contracter, liberté contractuelle, liberté des contrats, liberté des conventions — свобода заключения и определения условий договора
- liberté d'adhésionliberté de pose de câbles et pipe-lines sous-marins — свобода прокладки подводных кабелей и трубопроводов ( в открытом море)
- liberté de l'air
- liberté d'aller et venir
- liberté d'association
- liberté de candidature
- liberté de choix
- liberté de circulation
- liberté civile
- liberté de colportage
- liberté commerciale
- liberté de communication
- liberté des communications maritimes
- liberté de conscience
- liberté de constitution de syndicats
- liberté de conviction
- liberté de correspondance
- liberté créatrice
- liberté de croyance
- liberté de culte
- liberté de la défense
- liberté de déplacement
- liberté destructrice
- liberté du domicile
- liberté des échanges
- liberté économique
- liberté de l'emploi
- liberté de l'enseignement
- liberté d'entreprendre
- liberté de l'esprit
- liberté d'établissement
- liberté d'expression
- liberté fondamentale
- liberté de la haute mer
- liberté de la mer
- liberté de l'imprimerie
- liberté individuelle
- liberté individuelle du travail
- liberté juridique
- liberté des manifestations
- liberté de manifester sa conviction
- liberté de manifester sa réligion
- liberté des mers
- liberté de mouvement
- liberté de navigation
- liberté de négociation
- liberté d'opinion
- liberté de parole
- liberté de passage inoffensif
- liberté de la pêche
- liberté de pensée
- liberté personnelle
- liberté de la presse
- liberté de preuve
- liberté des professions
- liberté provisoire
- liberté de réligion
- liberté de réunion
- liberté de séjour
- liberté surveillée
- liberté surveillée d'éducation
- liberté surveillée d'épreuve
- liberté surveillée d'observation
- liberté de survol
- liberté syndicale
- liberté de tester
- liberté de transit
- liberté de transports maritimes
- liberté du travail
См. также в других словарях:
TRANSPORTS - Transport maritime — Bien avant d’avoir inventé la roue, l’homme avait découvert qu’il pouvait faire flotter des radeaux, des embarcations qui lui permettaient de se déplacer commodément et de transporter des charges de plus en plus lourdes. Activité plus ancienne… … Encyclopédie Universelle
Transports en Suisse — Transport en Suisse Train du Chemin de fer rhétique traversant le viaduc de Landwasser Transports Routes (2003) Nationales 1 759 km d … Wikipédia en Français
Transports en commun de Toulon — Réseau Mistral … Wikipédia en Français
Transports collectifs — Transport en commun Le transport en commun, ou transport collectif met en œuvre des véhicules adaptés à l accueil simultané de plusieurs personnes. En France, il est généralement accessible en contrepartie de l achat d un titre de transport… … Wikipédia en Français
Transports en commun — Transport en commun Le transport en commun, ou transport collectif met en œuvre des véhicules adaptés à l accueil simultané de plusieurs personnes. En France, il est généralement accessible en contrepartie de l achat d un titre de transport… … Wikipédia en Français
Transports en communs — Transport en commun Le transport en commun, ou transport collectif met en œuvre des véhicules adaptés à l accueil simultané de plusieurs personnes. En France, il est généralement accessible en contrepartie de l achat d un titre de transport… … Wikipédia en Français
Transports publics — Transport en commun Le transport en commun, ou transport collectif met en œuvre des véhicules adaptés à l accueil simultané de plusieurs personnes. En France, il est généralement accessible en contrepartie de l achat d un titre de transport… … Wikipédia en Français
Route du bord de mer (Alpes-Maritimes) — Route départementale 6098 D 6098 Côte d Azur est Caractéristiques Longueur 98 km … Wikipédia en Français
Route du bord de mer (Alpes Maritimes) — La route du bord de mer des Alpes Maritimes (citée ci après : la Route) est une route touristique de la Côte d Azur qui longe la Méditerranée depuis Le Trayas (dans le département du Var) jusqu à Menton et la frontière Italienne, sur une… … Wikipédia en Français
Route du bord de mer (alpes maritimes) — La route du bord de mer des Alpes Maritimes (citée ci après : la Route) est une route touristique de la Côte d Azur qui longe la Méditerranée depuis Le Trayas (dans le département du Var) jusqu à Menton et la frontière Italienne, sur une… … Wikipédia en Français
PORTS MARITIMES — Pendant longtemps, les ports ont été des lieux de refuge des navires, très proches de leur ville, quand ils n’étaient pas enserrés à l’intérieur de l’enceinte fortifiée qui la protégeait. Depuis le XIXe siècle, l’expansion des villes et le… … Encyclopédie Universelle